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Permis de construire à La Salle_Les_Alpes (05240) - 399 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00516123H0004 délivré le 2023/07/05 à LA SALLE_LES_ALPES autorise une construction neuve pour un programme de 399 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC ARAVET 1400 INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 399 m² sur Rue des Peytavines. Déposé au printemps 2023, autorisé le 5 juillet 2023 par la commune de LA SALLE_LES_ALPES. Implanté Rue des Peytavines, à La Salle_Les_Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Devant l'Envers.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC ARAVET 1400 INVEST.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 399 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 399 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA SALLE_LES_ALPES compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Peytavines, La Salle_Les_Alpes (05240).

Références cadastrales : AK, 59.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC ARAVET 1400 INVEST (SIREN 919805879, SIRET 91980587900013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Marseille (13008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 489 m² · Surface après travaux (totale) : 399 m² · Variation nette totale : -90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation489 m²399 m²0 m²489 m²0 m²-90 m²399 m²
Total489 m²399 m²0 m²489 m²0 m²-90 m²399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée399 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée489 m²
Surface après travaux (totale)399 m²
Superficie du terrain1 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00516123H0004
  • Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle_Les_Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 399 m² et des démolitions de 489 m²; la surface après travaux atteint 399 m². Le terrain couvre 1 000 m².

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