Permis de construire à La Salle_Les_Alpes (05240) - 440 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°00516119H0009 délivré le 2019/11/15 à LA SALLE_LES_ALPES autorise une construction neuve pour un programme de 580 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI VICTOIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 440 m² sur LA QUEYRA. Déposé au printemps 2019, autorisé le 15 novembre 2019 par la commune de LA SALLE_LES_ALPES. Implanté LA QUEYRA, à La Salle_Les_Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI VICTOIRE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 652 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 440 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 580 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LA SALLE_LES_ALPES compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA QUEYRA, La Salle_Les_Alpes (05240).
Références cadastrales : AI, 613, AI, 638, AI, 639.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI VICTOIRE (SIREN 530632736, SIRET 53063273600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORAISON (04700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 580 m² · Variation nette totale : 440 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 440 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 440 m² | 580 m² |
| Total | 140 m² | 440 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 440 m² | 580 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 440 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 580 m² |
| Superficie du terrain | 2 652 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 13 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00516119H0009
- Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle_Les_Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 440 m²; la surface après travaux atteint 580 m². Le terrain couvre 2 652 m².
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