Permis de construire à La Salle_Les_Alpes (05240) - 498 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°00516116H0007 délivré le 2016/10/14 à LA SALLE_LES_ALPES autorise une construction neuve pour un programme de 498 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARAVET ENVERS 2016, le programme résidentiel autorise la construction de 498 m² sur L ENVERS. Déposé au printemps 2016, autorisé le 14 octobre 2016 par la commune de LA SALLE_LES_ALPES. Implanté L ENVERS, à La Salle_Les_Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARAVET ENVERS 2016.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 568 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 498 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 498 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LA SALLE_LES_ALPES compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : L ENVERS, La Salle_Les_Alpes (05240).
Références cadastrales : AM, 800.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARAVET ENVERS 2016 (SIREN 820038602, SIRET 82003860200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARSEILLE (13006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 498 m² · Variation nette totale : 498 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 498 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 498 m² |
| Total | 0 m² | 498 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 498 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 498 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 498 m² |
| Superficie du terrain | 568 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00516116H0007
- Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle_Les_Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 498 m²; la surface après travaux atteint 498 m². Le terrain couvre 568 m².
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