Permis de construire à La Salle-Les-Alpes (05240) - 836 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00516113H0022 délivré le 2014/05/19 à La Salle-les-Alpes autorise une construction neuve pour un programme de 836 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI CLOS CHIROUZE PSLA, le programme résidentiel autorise la construction de 836 m² sur Lieu-dit LA CHARRIERE. Déposé en hiver 2013, autorisé le 19 mai 2014 par la commune de La Salle-les-Alpes. Implanté Lieu-dit LA CHARRIERE, à La Salle-Les-Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LA CHARRIERE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI CLOS CHIROUZE PSLA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 950 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 836 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 836 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
La Salle-les-Alpes compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA CHARRIERE, La Salle-Les-Alpes (05240).
Références cadastrales : AH, 94, AH, 83.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI CLOS CHIROUZE PSLA (SIREN 797859477, SIRET 79785947700011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARSEILLE (13006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 836 m² · Variation nette totale : 836 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 836 m² |
| Total | 0 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 836 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 12 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 836 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 836 m² |
| Superficie du terrain | 1 950 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00516113H0022
- Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle-Les-Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 836 m²; la surface après travaux atteint 836 m². Le terrain couvre 1 950 m².
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