Permis de construire à Sain Bel (69210) - 119 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0691711800002 délivré le 2018/07/31 à SAIN BEL autorise une construction neuve pour un programme de 157 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur Chemi des Grandes Terres. Déposé au printemps 2018, autorisé le 31 juillet 2018 par la commune de SAIN BEL. Implanté Chemi des Grandes Terres, à Sain Bel (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Alouettes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 630 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 119 m² d’habitation et 38 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 157 m².
SAIN BEL compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi des Grandes Terres, Sain Bel (69210).
Références cadastrales : 0U, 1410.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAIN BEL (69210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 38 m² · Surface après travaux (totale) : 157 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² |
| Total | 38 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 157 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 119 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 157 m² |
| Superficie du terrain | 630 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691711800002
- Code commune INSEE : 69171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sain Bel (69210). Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 157 m². Le terrain couvre 630 m².
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