Permis de construire à Sain-Bel (69210) - 554 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06917114R0015 délivré le 2015/03/06 à Sain-Bel autorise une construction neuve pour un programme de 554 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARTECOBAT, le programme résidentiel autorise la construction de 554 m² sur 3 PL DES BROTTEAUX. Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 mars 2015 par la commune de Sain-Bel. Implanté 3 PL DES BROTTEAUX, à Sain-Bel (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARTECOBAT.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 554 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 554 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Sain-Bel compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ARTECOBAT (SIREN 538505454, SIRET 53850545400016, APE 71.11Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité L Arbresle (69210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 554 m² · Variation nette totale : 554 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
554 m²
0 m²
0 m²
0 m²
554 m²
554 m²
Total
0 m²
554 m²
0 m²
0 m²
0 m²
554 m²
554 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
554 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
554 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite554 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sain-Bel (69210). Les travaux prévoient la création de 554 m²; la surface après travaux atteint 554 m². Le terrain couvre 0 m².
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