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Permis de construire à Sailhan (65170) - 111 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06538412J0017 délivré le 2013/05/24 à Sailhan autorise une construction neuve pour un programme de 111 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCAIM, le programme résidentiel autorise la construction de 111 m² sur Lotissement Le Layris lot. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 mai 2013 par la commune de Sailhan. Implanté Lotissement Le Layris lot, à Sailhan (65170), dans le département d’Hautes-Pyrénées, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Quartier Erassens.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCAIM.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 327 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 111 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 111 m².

Sailhan compte 172 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Le Layris lot, Sailhan (65170).

Références cadastrales : A, 959.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Hautes-Pyrénées.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCAIM (SIREN 410994693, SIRET 41099469300027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint-Lary-Soulan (65170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 111 m² · Variation nette totale : 111 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²111 m²0 m²0 m²0 m²111 m²111 m²
Total0 m²111 m²0 m²0 m²0 m²111 m²111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée111 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)111 m²
Superficie du terrain327 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite111 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06538412J0017
  • Code commune INSEE : 65384 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sailhan (65170). Les travaux prévoient la création de 111 m²; la surface après travaux atteint 111 m². Le terrain couvre 327 m².

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