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Permis de construire à Ry (76116) - 63 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07654818B0007 délivré le 2018/11/14 à RY autorise une construction neuve pour un programme de 63 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MIRIANON, le programme résidentiel autorise la construction de 63 m² sur Le Bel Val - lot 18. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 14 novembre 2018 par la commune de RY. Implanté Le Bel Val - lot 18, à Ry (76116), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MIRIANON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 63 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 63 m².

RY compte 775 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Bel Val - lot 18, Ry (76116).

Références cadastrales : B, 1023.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MIRIANON (SIREN 841587017, SIRET 84158701700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST DENIS LE THIBOULT (76116)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 63 m² · Variation nette totale : 63 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²63 m²0 m²0 m²0 m²63 m²63 m²
Total0 m²63 m²0 m²0 m²0 m²63 m²63 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée63 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)63 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite63 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 mars 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07654818B0007
  • Code commune INSEE : 76548 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ry (76116). Les travaux prévoient la création de 63 m²; la surface après travaux atteint 63 m². Le terrain couvre 0 m².

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