Permis de construire à Ruy-Montceau (38300) - 4 030 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°0383482410036 délivré le 2025/06/30 à Ruy-Montceau autorise une construction neuve pour un programme de 4 030 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BOUYGUES IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 4 030 m² sur 34 avenu des Cantinieres. Déposé en hiver 2024, autorisé le 30 juin 2025 par la commune de Ruy-Montceau. Implanté 34 avenu des Cantinieres, à Ruy-Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOUYGUES IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 60 logements sur une parcelle de 6 074 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 4 logements. La création de surface atteint 4 030 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 030 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
Ruy-Montceau compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 34 avenu des Cantinieres, Ruy-Montceau (38300).
Références cadastrales : AI, 168, AI, 169, AI, 172.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154600878, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 090 m² · Surface après travaux (totale) : 4 030 m² · Variation nette totale : 2 940 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 090 m² | 4 030 m² | 0 m² | 1 090 m² | 0 m² | 2 940 m² | 4 030 m² |
| Total | 1 090 m² | 4 030 m² | 0 m² | 1 090 m² | 0 m² | 2 940 m² | 4 030 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 60 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 60 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 29 |
| 4 pièces | 15 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 60 |
| Logements supprimés | 4 |
| Surface créée | 4 030 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 1 090 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 030 m² |
| Superficie du terrain | 6 074 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383482410036
- Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy-Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 4 030 m² et des démolitions de 1 090 m²; la surface après travaux atteint 4 030 m². Le terrain couvre 6 074 m².
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