Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 438 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383482110037 délivré le 2021/12/06 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 438 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI E.M.I.R, le programme résidentiel autorise la construction de 438 m² sur Rue de Boussieu. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 6 décembre 2021 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté Rue de Boussieu, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI E.M.I.R.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 647 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 438 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 438 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI E.M.I.R (SIREN 754092252, SIRET 75409225200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BOURGOIN JALLIEU).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 438 m² · Variation nette totale : 438 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
438 m²
0 m²
0 m²
0 m²
438 m²
438 m²
Total
0 m²
438 m²
0 m²
0 m²
0 m²
438 m²
438 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
438 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
438 m²
Superficie du terrain
1 647 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite438 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/12/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 438 m²; la surface après travaux atteint 438 m². Le terrain couvre 1 647 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruy-Montceau (38300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
