Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 156 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0383481910037 délivré le 2020/03/13 à RUY MONTCEAU autorise une extension de surface pour un programme de 993 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 156 m² sur 160 RUE CENTRALE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 13 mars 2020 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté 160 RUE CENTRALE, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 156 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 356 m² d’habitation et 637 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 993 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Ruy-Montceau (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 841 m² · Surface après travaux (totale) : 993 m² · Variation nette totale : 152 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
204 m²
156 m²
0 m²
4 m²
0 m²
152 m²
356 m²
Autres locaux non résidentiels
637 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
637 m²
Total
841 m²
156 m²
0 m²
4 m²
0 m²
152 m²
993 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
156 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
4 m²
Surface après travaux (totale)
993 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite993 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 156 m² et des démolitions de 4 m²; la surface après travaux atteint 993 m². Le terrain couvre 0 m².
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