Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 234 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0383481810016 délivré le 2018/11/20 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 234 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 234 m² sur 44 Avenu DE LA VIEILLE BORNE. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 20 novembre 2018 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté 44 Avenu DE LA VIEILLE BORNE, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 901 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 234 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 234 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 Avenu DE LA VIEILLE BORNE, Ruy Montceau (38300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : SAINT SAVIN (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 234 m² · Variation nette totale : 234 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
234 m²
0 m²
0 m²
0 m²
234 m²
234 m²
Total
0 m²
234 m²
0 m²
0 m²
0 m²
234 m²
234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
234 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
234 m²
Superficie du terrain
901 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite234 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 234 m²; la surface après travaux atteint 234 m². Le terrain couvre 901 m².
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