Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 2 097 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0383481710015 délivré le 2018/02/27 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 2 210 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES AURELYS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 210 m² sur 26 Rue de la Saliere. Déposé en été 2017, autorisé le 27 février 2018 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté 26 Rue de la Saliere, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES AURELYS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 2 260 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 210 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 097 m² d’habitation et 113 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 210 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 26 Rue de la Saliere, Ruy Montceau (38300).
Références cadastrales : AO, 86, AO, 87, AO, 88.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES AURELYS (SIREN 832146666, SIRET 83214666600017, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURGOIN-JALLIEU (38300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 210 m² · Variation nette totale : 2 210 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 097 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 097 m² | 2 097 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 2 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 210 m² | 2 210 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 30 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 30 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 13 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 30 |
| Surface créée | 2 210 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 210 m² |
| Superficie du terrain | 2 260 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 40 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383481710015
- Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 2 210 m²; la surface après travaux atteint 2 210 m². Le terrain couvre 2 260 m².
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