Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 774 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0383481710006 délivré le 2017/06/01 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 774 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 774 m² sur Vie de Boussieu. Déposé au printemps 2017, autorisé le 1 juin 2017 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté Vie de Boussieu, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 647 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 774 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 774 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : NIVOLAS VERMELLE (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 774 m² · Variation nette totale : 774 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
774 m²
0 m²
0 m²
0 m²
774 m²
774 m²
Total
0 m²
774 m²
0 m²
0 m²
0 m²
774 m²
774 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
4
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
774 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
774 m²
Superficie du terrain
1 647 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite774 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 774 m²; la surface après travaux atteint 774 m². Le terrain couvre 1 647 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruy-Montceau (38300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
