Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 950 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0383481610038 délivré le 2017/03/01 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 950 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 950 m² sur Vie de Boussieu- Residence. Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 mars 2017 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté Vie de Boussieu- Residence, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 688 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 950 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 950 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Vie de Boussieu- Residence, Ruy Montceau (38300).
LES DEMEURES D'AUTREFOIS (SIREN 431896398, SIRET 43189639800028, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORESTEL (38510)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 950 m² · Variation nette totale : 950 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
950 m²
0 m²
0 m²
0 m²
950 m²
950 m²
Total
0 m²
950 m²
0 m²
0 m²
0 m²
950 m²
950 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
3 pièces
9
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
950 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
950 m²
Superficie du terrain
688 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite950 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 950 m²; la surface après travaux atteint 950 m². Le terrain couvre 688 m².
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