Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 1 251 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383481610015 délivré le 2016/10/14 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 1 347 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 251 m² sur 8 rue de la Saliere. Déposé au printemps 2016, autorisé le 14 octobre 2016 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté 8 rue de la Saliere, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 3 172 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 251 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 347 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 rue de la Saliere, Ruy Montceau (38300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : VILLEFONTAINE (38090).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 96 m² · Surface après travaux (totale) : 1 347 m² · Variation nette totale : 1 251 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
96 m²
1 251 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 251 m²
1 347 m²
Total
96 m²
1 251 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 251 m²
1 347 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
14
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 251 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 347 m²
Superficie du terrain
3 172 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 347 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 3 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 1 251 m²; la surface après travaux atteint 1 347 m². Le terrain couvre 3 172 m².
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