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Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 1 039 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383481510026 délivré le 2016/02/03 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un programme de 1 039 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 039 m² sur LE VILLAGE- Chemin des Tra. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 3 février 2016 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté LE VILLAGE- Chemin des Tra, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 7 068 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 71 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 039 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 039 m².

RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE- Chemin des Tra, Ruy Montceau (38300).

Références cadastrales : AZ, 253.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG EN BRESSE CEDEX (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 039 m² · Variation nette totale : 1 039 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 039 m²0 m²0 m²0 m²1 039 m²1 039 m²
Total0 m²1 039 m²0 m²0 m²0 m²1 039 m²1 039 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 039 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 039 m²
Superficie du terrain7 068 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 039 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383481510026
  • Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 1 039 m²; la surface après travaux atteint 1 039 m². Le terrain couvre 7 068 m².

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