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Autorisation d’urbanisme PC n°0576042400002 à RUSTROFF (57480) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0576042400002). Le projet est situé au 4 RUE DES ROSES à RUSTROFF (57480). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juin 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 161 m². La surface de plancher créée atteint 41 m². Le projet convertit 157 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 198 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DES ROSES, RUSTROFF (57480).

Références cadastrales : 02, 84.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI TIRBISCH & FILS (SIREN 987398948, SIRET 98739894800016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité RUSTROFF (57480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 198 m² · Variation nette totale : 41 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation157 m²41 m²157 m²0 m²157 m²41 m²198 m²
Total157 m²41 m²157 m²0 m²157 m²41 m²198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée41 m²
Surface transformée157 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)198 m²
Superficie du terrain161 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite198 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0576042400002
  • Code commune INSEE : 57604 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RUSTROFF (57480). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 41 m², 157 m² et parcelle de 161 m².