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Permis de construire à Le Russey (25210) - 362 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02551225R0004 délivré le 2025/07/01 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 362 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOUBS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 362 m² sur Rue des 3 Sapins. Déposé au printemps 2025, autorisé le 1 juillet 2025 par la commune de Le Russey. Implanté Rue des 3 Sapins, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOUBS IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 496 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 362 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 362 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des 3 Sapins, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AP, 367, AP, 368.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOUBS IMMOBILIER (SIREN 920984754, SIRET 92098475400019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Bonnetage (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 362 m² · Variation nette totale : 362 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²362 m²
Total0 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²362 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée362 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)362 m²
Superficie du terrain496 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite362 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551225R0004
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 362 m²; la surface après travaux atteint 362 m². Le terrain couvre 496 m².

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