Permis de construire à Le Russey (25210) - 141 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551223R0002 délivré le 2023/03/21 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 141 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 141 m² sur RUE du Becue. Déposé en hiver 2023, autorisé le 21 mars 2023 par la commune de Le Russey. Implanté RUE du Becue, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de la Paturotte.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 10 312 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 141 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 141 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Le Russey (25210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 141 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
141 m²
0 m²
0 m²
0 m²
141 m²
141 m²
Total
0 m²
141 m²
0 m²
0 m²
0 m²
141 m²
141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
141 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
141 m²
Superficie du terrain
10 312 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 24 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 141 m²; la surface après travaux atteint 141 m². Le terrain couvre 10 312 m².
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