Permis de construire à Le Russey (25210) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551221R0053 délivré le 2022/04/04 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 125 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par YS IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 125 m² sur 9 RUE du Vert Bois. Déposé en hiver 2022, autorisé le 4 avril 2022 par la commune de Le Russey. Implanté 9 RUE du Vert Bois, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par YS IMMO.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 793 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 125 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 125 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
YS IMMO (SIREN 900017187, SIRET 90001718700015, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Audincourt (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 125 m² · Variation nette totale : 125 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
125 m²
Total
0 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
125 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
125 m²
Superficie du terrain
793 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/04/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 125 m²; la surface après travaux atteint 125 m². Le terrain couvre 793 m².
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