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Permis de construire à Le Russey (25210) - 550 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02551221R0047 délivré le 2022/04/19 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 1 192 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IEM IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 550 m² sur 4 RUE des trois sapins. Déposé en hiver 2021, autorisé le 19 avril 2022 par la commune de Le Russey. Implanté 4 RUE des trois sapins, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IEM IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 822 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 550 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 192 m².

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE des trois sapins, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AO, 5, AO, 7.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IEM IMMO (SIREN 854080363, SIRET 85408036300013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Le Russey (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 642 m² · Surface après travaux (totale) : 1 192 m² · Variation nette totale : 550 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation642 m²550 m²0 m²0 m²0 m²550 m²1 192 m²
Total642 m²550 m²0 m²0 m²0 m²550 m²1 192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée550 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 192 m²
Superficie du terrain1 822 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551221R0047
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 550 m²; la surface après travaux atteint 1 192 m². Le terrain couvre 1 822 m².

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