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Autorisation d’urbanisme PC n°02551220R0042 à Le Russey (25210) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02551220R0042). Le projet est situé au Lieu-dit Les petits bois à Le Russey (25210). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 27 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 février 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 13 576 m². La surface de plancher créée atteint 155 m². Le projet convertit 70 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 925 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les petits bois, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AI, 22, AI, 27.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES NIDS DOUILLETS (SIREN 883232316, SIRET 88323231600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Le Russey (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 925 m² · Variation nette totale : 146 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation370 m²155 m²180 m²9 m²70 m²256 m²626 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²110 m²-110 m²-110 m²
Autres locaux non résidentiels409 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²409 m²
Total779 m²155 m²180 m²9 m²180 m²146 m²925 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée155 m²
Surface transformée70 m²
Surface supprimée9 m²
Surface après travaux (totale)925 m²
Superficie du terrain13 576 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite299 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551220R0042
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Russey (25210). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 155 m², 70 m² et parcelle de 13 576 m².