Permis de construire à Le Russey (25210) - 46 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°02551219R0016 délivré le 2019/09/30 à Le Russey autorise une extension de surface pour un programme de 321 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 46 m² sur 81 AV de Lattre de Tassigny. Déposé en été 2019, autorisé le 30 septembre 2019 par la commune de Le Russey. Implanté 81 AV de Lattre de Tassigny, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 130 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 46 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 81 AV de Lattre de Tassigny, Le Russey (25210).
Références cadastrales : AL, 2.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Le Russey (25210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 275 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 46 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 275 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 321 m² |
| Total | 275 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 321 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 46 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 321 m² |
| Superficie du terrain | 1 130 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 1 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02551219R0016
- Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 46 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 1 130 m².
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