Permis de construire à Le Russey (25210) - 1 321 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02551219R0005 délivré le 2019/04/22 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 1 819 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FINANCIERE CEDRIC MULLER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 819 m² sur 63 AV du Mal de Lattre de Tassig. Déposé en hiver 2019, autorisé le 22 avril 2019 par la commune de Le Russey. Implanté 63 AV du Mal de Lattre de Tassig, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FINANCIERE CEDRIC MULLER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 819 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 321 m² d’habitation et 498 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 819 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 63 AV du Mal de Lattre de Tassig, Le Russey (25210).
FINANCIERE CEDRIC MULLER (SIREN 485072060, SIRET 48507206000042, APE 66.30Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 819 m² · Variation nette totale : 1 819 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 321 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 321 m²
1 321 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
498 m²
0 m²
0 m²
0 m²
498 m²
498 m²
Total
0 m²
1 819 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 819 m²
1 819 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
19
Répartition par taille
2 pièces
8
3 pièces
7
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
19
Surface créée
1 819 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 819 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 819 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 1 819 m²; la surface après travaux atteint 1 819 m². Le terrain couvre 0 m².
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