Permis de construire à Le Russey (25210) - 1 324 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551218R0040 délivré le 2019/03/18 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 1 324 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MORTEAU CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 324 m² sur 5 RUE DU MARECHAL FOCH. Déposé en hiver 2019, autorisé le 18 mars 2019 par la commune de Le Russey. Implanté 5 RUE DU MARECHAL FOCH, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MORTEAU CONSTRUCTIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 324 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 324 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 RUE DU MARECHAL FOCH, Le Russey (25210).
MORTEAU CONSTRUCTIONS (SIREN 752148106, SIRET 75214810600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Les Fins (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 324 m² · Variation nette totale : 1 324 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 324 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 324 m²
1 324 m²
Total
0 m²
1 324 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 324 m²
1 324 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Individuel groupé
18
Répartition par taille
2 pièces
9
3 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 324 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 324 m²
Superficie du terrain
2 665 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 324 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/03/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 1 324 m²; la surface après travaux atteint 1 324 m². Le terrain couvre 2 665 m².
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