Permis de construire à Le Russey (25210) - 158 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551218R0036 délivré le 2019/02/04 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 158 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SAUGET CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 158 m² sur Lotissement La Paturotte. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 4 février 2019 par la commune de Le Russey. Implanté Lotissement La Paturotte, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lot N 13.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAUGET CONSTRUCTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 830 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 158 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement La Paturotte, Le Russey (25210).
SAUGET CONSTRUCTION (SIREN 809527161, SIRET 80952716100016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Villers-le-Lac (25130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 158 m² · Variation nette totale : 158 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Total
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
158 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
158 m²
Superficie du terrain
830 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite158 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/02/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 158 m²; la surface après travaux atteint 158 m². Le terrain couvre 830 m².
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