Permis de construire à Le Russey (25210) - 441 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551216R0014 délivré le 2016/05/21 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 441 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par Y.H, le programme résidentiel autorise la construction de 441 m² sur lotissement la scierie. Déposé au printemps 2016, autorisé le 21 mai 2016 par la commune de Le Russey. Implanté lotissement la scierie, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par Y.H.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 655 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 441 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 441 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotissement la scierie, Le Russey (25210).
Y.H (SIREN 531234920, SIRET 53123492000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Audincourt (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 441 m² · Variation nette totale : 441 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
441 m²
0 m²
0 m²
0 m²
441 m²
441 m²
Total
0 m²
441 m²
0 m²
0 m²
0 m²
441 m²
441 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
5
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
441 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
441 m²
Superficie du terrain
655 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite441 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 7 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 441 m²; la surface après travaux atteint 441 m². Le terrain couvre 655 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Russey (25210)
Autres permis de construire de logements dans la commune
