Permis de construire à Le Russey (25210) - 80 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02551215R0020 délivré le 2015/10/19 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 126 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI 3V, le programme résidentiel autorise la construction de 126 m² sur zone commerciale des ronde. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 19 octobre 2015 par la commune de Le Russey. Implanté zone commerciale des ronde, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 3V.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 126 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 80 m² d’habitation et 46 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 126 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : zone commerciale des ronde, Le Russey (25210).
Références cadastrales : AD, 113.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI 3V (SIREN 813103686, SIRET 81310368600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bonnetage (25210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 126 m² · Variation nette totale : 126 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 46 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 126 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 126 m² |
| Superficie du terrain | 1 100 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02551215R0020
- Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 126 m²; la surface après travaux atteint 126 m². Le terrain couvre 1 100 m².
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