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Permis de construire à Le Russey (25210) - 698 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02551215R0002 délivré le 2015/04/20 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 698 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARRE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 698 m² sur RUE DE LA NOIROTTE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 avril 2015 par la commune de Le Russey. Implanté RUE DE LA NOIROTTE, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE EST.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 980 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 698 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 698 m².

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA NOIROTTE, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AP, 956.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE EST (SIREN 494443419, SIRET 49444341900010, APE 41.10A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Lutterbach (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 698 m² · Variation nette totale : 698 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²698 m²0 m²0 m²0 m²698 m²698 m²
Total0 m²698 m²0 m²0 m²0 m²698 m²698 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée698 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)698 m²
Superficie du terrain1 980 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite698 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551215R0002
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 698 m²; la surface après travaux atteint 698 m². Le terrain couvre 1 980 m².

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