← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Russey

Autorisation d’urbanisme PC n°02551213R0019 à Le Russey (25210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02551213R0019). Le projet est situé au zone commerciale Les Rond à Le Russey (25210). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 811 m². La surface de plancher créée atteint 147 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 147 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : zone commerciale Les Rond, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AD, 93p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORIV (SIREN 794534586, SIRET 79453458600019, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Le Russey (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 147 m² · Variation nette totale : 147 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Total0 m²147 m²0 m²0 m²0 m²147 m²147 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée147 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)147 m²
Superficie du terrain811 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite60 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 février 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551213R0019
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Russey (25210). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 147 m², 0 m² et parcelle de 811 m².