Permis de construire à Le Russey (25210) - 292 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02551212R0033 délivré le 2013/03/28 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 974 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA ROMANEE, le programme résidentiel autorise la construction de 974 m² sur AV Delattre de Tassigny. Déposé en hiver 2013, autorisé le 28 mars 2013 par la commune de Le Russey. Implanté AV Delattre de Tassigny, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement La scierie lot 26.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LA ROMANEE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 805 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 974 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 292 m² d’habitation et 682 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 974 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV Delattre de Tassigny, Le Russey (25210).
LA ROMANEE (SIREN 751602343, SIRET 75160234300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 974 m² · Variation nette totale : 974 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
292 m²
0 m²
0 m²
0 m²
292 m²
292 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
682 m²
0 m²
0 m²
0 m²
682 m²
682 m²
Total
0 m²
974 m²
0 m²
0 m²
0 m²
974 m²
974 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
En résidence
4
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
1
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
4
Surface créée
974 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
974 m²
Superficie du terrain
1 805 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite974 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 974 m²; la surface après travaux atteint 974 m². Le terrain couvre 1 805 m².
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