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Autorisation d’urbanisme PC n°02551212R0029 à Le Russey (25210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02551212R0029). Le projet est situé au AV de Lattre de Tassigny à Le Russey (25210). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juillet 2013, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 104 m². La surface de plancher créée atteint 338 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 338 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV de Lattre de Tassigny, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AL, 24.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA ROMANEE (SIREN 751602343, SIRET 75160234300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 338 m² · Variation nette totale : 338 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²338 m²0 m²0 m²0 m²338 m²338 m²
Total0 m²338 m²0 m²0 m²0 m²338 m²338 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée338 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)338 m²
Superficie du terrain1 104 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite338 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551212R0029
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Russey (25210). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 338 m², 0 m² et parcelle de 1 104 m².