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Permis de construire à Russange (57390) - 4 619 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05760317N0004 délivré le 2018/06/26 à Russange autorise une construction neuve pour un programme de 4 619 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES RESIDENCES DE L'ALZETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 619 m² sur RUES JEAN MOULIN ST EXUPERY. Déposé en hiver 2018, autorisé le 26 juin 2018 par la commune de Russange. Implanté RUES JEAN MOULIN ST EXUPERY, à Russange (57390), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES RESIDENCES DE L'ALZETTE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 72 logements sur une parcelle de 12 635 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 619 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 619 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Russange compte 1 262 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUES JEAN MOULIN ST EXUPERY, Russange (57390).

Références cadastrales : 03, 76, 03, 118, 03, 69.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES RESIDENCES DE L'ALZETTE (SIREN 497512988, SIRET 49751298800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chatel-Saint-Germain (57160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 619 m² · Variation nette totale : 4 619 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	4 619 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 619 m²	4 619 m²
Total	0 m²	4 619 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 619 m²	4 619 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	72
Collectif (hors résidence)	72
Répartition par taille
1 pièce	15
2 pièces	17
3 pièces	31
4 pièces	4
5 pièces	5

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	72
Surface créée	4 619 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 619 m²
Superficie du terrain	12 635 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 619 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2018/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05760317N0004
Code commune INSEE : 57603 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Russange (57390). Les travaux prévoient la création de 4 619 m²; la surface après travaux atteint 4 619 m². Le terrain couvre 12 635 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57603
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05760317N0004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-06-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LES RESIDENCES DE L'ALZETTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	497512988
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49751298800013
Code postal du demandeur	57160
Localité du demandeur	Chatel-Saint-Germain
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUES
Libellé de la voie du terrain	JEAN MOULIN ST EXUPERY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Russange
Code postal du terrain	57390
sec_cadastre1	03
num_cadastre1	76
sec_cadastre2	03
num_cadastre2	118
sec_cadastre3	03
num_cadastre3	69
Superficie du terrain	12635
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	72
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	72
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	72
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	15
Nombre de logements de 2 pièces créés	17
Nombre de logements de 3 pièces créés	31
Nombre de logements de 4 pièces créés	4
Nombre de logements de 5 pièces créés	5
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	4619
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	4619