Permis de construire à Ruoms - 489 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00720116G0023 délivré le 2017/02/15 à RUOMS autorise une construction neuve pour un programme de 1 407 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 489 m² sur LE VILLAGE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 15 février 2017 par la commune de RUOMS. Implanté LE VILLAGE, à Ruoms, dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 86 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 489 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 407 m².
RUOMS compte 2 284 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 918 m² · Surface après travaux (totale) : 1 407 m² · Variation nette totale : 489 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
918 m²
489 m²
0 m²
0 m²
0 m²
489 m²
1 407 m²
Total
918 m²
489 m²
0 m²
0 m²
0 m²
489 m²
1 407 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
5
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
489 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 407 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 407 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruoms. Les travaux prévoient la création de 489 m²; la surface après travaux atteint 1 407 m². Le terrain couvre 0 m².
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