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Permis de construire à Ruelle-Sur-Touvre (16600) - 3 139 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01629124C0019 délivré le 2025/03/13 à Ruelle-sur-Touvre autorise une construction neuve pour un programme de 3 139 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOALIS, le programme résidentiel autorise la construction de 3 139 m² sur Avenue Jacqueline Auriol. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 13 mars 2025 par la commune de Ruelle-sur-Touvre. Implanté Avenue Jacqueline Auriol, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Le Maine Gagnaud.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOALIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 54 logements sur une parcelle de 9 675 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 74 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 3 139 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 139 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Ruelle-sur-Touvre compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Jacqueline Auriol, Ruelle-Sur-Touvre (16600).

Références cadastrales : BD, 914, BD, 911, BD, 875.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOALIS (SIREN 561820481, SIRET 56182048100019, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Limoges (87000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 139 m² · Variation nette totale : 3 139 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 139 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 139 m²	3 139 m²
Total	0 m²	3 139 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 139 m²	3 139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	54
Individuel groupé	14
Collectif (hors résidence)	40
Répartition par taille
1 pièce	20
2 pièces	10
3 pièces	24

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	54
Surface créée	3 139 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 139 m²
Superficie du terrain	9 675 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 139 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2025/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01629124C0019
Code commune INSEE : 16291 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Les travaux prévoient la création de 3 139 m²; la surface après travaux atteint 3 139 m². Le terrain couvre 9 675 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Avenue Jean Jaures - transformation sans extension ni diminution de surface - 178 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue Francois 1er - extension de surface sans transformation - 145 m² Habitation
2025 - Rue de la Fontaine aux Arn - nouvelle construction - 74 m² Habitation
2025 - Rue des Violettes - nouvelle construction - 1 131 m² Habitation
2024 - Rue de l'Union - nouvelle construction - 86 m² Habitation
2024 - ROUTE DES ARNAUDS - nouvelle construction - 752 m² Habitation
2024 - Rue de la Berle - nouvelle construction - 90 m² Habitation
2024 - Rue Gabriel Quement - nouvelle construction - 89 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Ruelle-sur-Touvre

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente
Code de la commune du lieu des travaux	16291
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01629124C0019
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5699
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NOALIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	561820481
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	56182048100019
Code postal du demandeur	87000
Localité du demandeur	Limoges
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Avenue Jacqueline Auriol
Lieu-dit du terrain	Le Maine Gagnaud
Localité du terrain	Ruelle-sur-Touvre
Code postal du terrain	16600
sec_cadastre1	BD
num_cadastre1	914
sec_cadastre2	BD
num_cadastre2	911
sec_cadastre3	BD
num_cadastre3	875
Superficie du terrain	9675
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	54
Nombre de logements individuels créés	14
Nombre de logements collectifs créés	40
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	14
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	40
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	20
Nombre de logements de 2 pièces créés	10
Nombre de logements de 3 pièces créés	24
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	54
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3139
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3139