Permis de construire à Ruelle-Sur-Touvre (16600) - 2 767 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01629121C0017 délivré le 2021/12/13 à RUELLE-SUR-TOUVRE autorise une construction neuve pour un programme de 2 767 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROUPE AMETIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 767 m² sur ROUTE DES SEGUINS. Déposé en été 2021, autorisé le 13 décembre 2021 par la commune de RUELLE-SUR-TOUVRE. Implanté ROUTE DES SEGUINS, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPE AMETIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 5 669 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 767 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 767 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
RUELLE-SUR-TOUVRE compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DES SEGUINS, Ruelle-Sur-Touvre (16600).
GROUPE AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BORDEAUX (33000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 767 m² · Variation nette totale : 2 767 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 767 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 767 m²
2 767 m²
Total
0 m²
2 767 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 767 m²
2 767 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Les travaux prévoient la création de 2 767 m²; la surface après travaux atteint 2 767 m². Le terrain couvre 5 669 m².
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