← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ruelle-sur-Touvre

Permis de construire à Ruelle-Sur-Touvre (16600) - 331 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01629119C0029 délivré le 2020/06/30 à RUELLE-SUR-TOUVRE autorise une construction neuve pour un programme de 331 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 331 m² sur RUE MARCEL PAGNOL. Déposé en hiver 2019, autorisé le 30 juin 2020 par la commune de RUELLE-SUR-TOUVRE. Implanté RUE MARCEL PAGNOL, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LA GRANDE PIECE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 992 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 331 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 331 m².

RUELLE-SUR-TOUVRE compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE MARCEL PAGNOL, Ruelle-Sur-Touvre (16600).

Références cadastrales : BH, 113.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS (SIREN 402787717, SIRET 40278771700022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANGOULEME (16023)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 331 m² · Variation nette totale : 331 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²331 m²0 m²0 m²0 m²331 m²331 m²
Total0 m²331 m²0 m²0 m²0 m²331 m²331 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée331 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)331 m²
Superficie du terrain992 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite331 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01629119C0029
  • Code commune INSEE : 16291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Les travaux prévoient la création de 331 m²; la surface après travaux atteint 331 m². Le terrain couvre 992 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruelle-sur-Touvre (16600)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ruelle-sur-Touvre