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Permis de construire à Ruelle-Sur-Touvre (16600) - 2 008 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01629119C0022 délivré le 2020/07/08 à RUELLE-SUR-TOUVRE autorise une construction neuve pour un programme de 2 008 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 008 m² sur PLANTIER DU MAINE GAGNEAU. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 8 juillet 2020 par la commune de RUELLE-SUR-TOUVRE. Implanté PLANTIER DU MAINE GAGNEAU, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de PLANTIER DU MAINE GAGNEAU.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 10 644 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 64 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 008 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 008 m².

RUELLE-SUR-TOUVRE compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PLANTIER DU MAINE GAGNEAU, Ruelle-Sur-Touvre (16600).

Références cadastrales : BD, 338, BD, 340, BD, 341.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS (SIREN 402787717, SIRET 40278771700022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANGOULEME (16023)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 008 m² · Variation nette totale : 2 008 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 008 m²0 m²0 m²0 m²2 008 m²2 008 m²
Total0 m²2 008 m²0 m²0 m²0 m²2 008 m²2 008 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9
4 pièces8
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 008 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 008 m²
Superficie du terrain10 644 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 008 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01629119C0022
  • Code commune INSEE : 16291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Les travaux prévoient la création de 2 008 m²; la surface après travaux atteint 2 008 m². Le terrain couvre 10 644 m².

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