Permis de construire à Ruelle-Sur-Touvre (16600) - 429 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01629118C0008 délivré le 2018/07/11 à RUELLE-SUR-TOUVRE autorise une construction neuve pour un programme de 429 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NOTRE MAISON, le programme résidentiel autorise la construction de 429 m² sur RUE DES ROSSIGNOLS. Déposé au printemps 2018, autorisé le 11 juillet 2018 par la commune de RUELLE-SUR-TOUVRE. Implanté RUE DES ROSSIGNOLS, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de SUR LA COMBE A.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOTRE MAISON.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 324 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 429 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 429 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
RUELLE-SUR-TOUVRE compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES ROSSIGNOLS, Ruelle-Sur-Touvre (16600).
NOTRE MAISON (SIREN 329746069, SIRET 32974606900031, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ANGOULEME (16000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 429 m² · Variation nette totale : 429 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
429 m²
0 m²
0 m²
0 m²
429 m²
429 m²
Total
0 m²
429 m²
0 m²
0 m²
0 m²
429 m²
429 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
429 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
429 m²
Superficie du terrain
2 324 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite429 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/07/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juillet 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Les travaux prévoient la création de 429 m²; la surface après travaux atteint 429 m². Le terrain couvre 2 324 m².
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