Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 7 790 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0920632200062 délivré le 2022/09/22 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 7 790 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV RUEIL ARSENAL LOT A2, le programme résidentiel autorise la construction de 7 790 m² sur ZAC de l'Arsenal. Déposé en été 2022, autorisé le 22 septembre 2022 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté ZAC de l'Arsenal, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RUEIL ARSENAL LOT A2.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 105 logements sur une parcelle de 34 475 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 790 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 790 m². Le bâti est annoncé avec 9 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC de l'Arsenal, Rueil-Malmaison (92500).
Références cadastrales : AK, 518, AK, 602.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV RUEIL ARSENAL LOT A2 (SIREN 907596704, SIRET 90759670400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 790 m² · Variation nette totale : 7 790 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 7 790 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 790 m² | 7 790 m² |
| Total | 0 m² | 7 790 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 790 m² | 7 790 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 105 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 105 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 7 |
| 2 pièces | 28 |
| 3 pièces | 40 |
| 4 pièces | 19 |
| 5 pièces | 11 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 105 |
| Surface créée | 7 790 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 790 m² |
| Superficie du terrain | 34 475 m² |
| Nombre de niveaux | 9 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 décembre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920632200062
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 7 790 m²; la surface après travaux atteint 7 790 m². Le terrain couvre 34 475 m².
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