Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 108 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0920632100032 délivré le 2021/07/01 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 108 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI BAILLET 11, le programme résidentiel autorise la construction de 108 m² sur 11 rue Jean Baillet. Déposé au printemps 2021, autorisé le 1 juillet 2021 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté 11 rue Jean Baillet, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BAILLET 11.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 311 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 108 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 rue Jean Baillet, Rueil-Malmaison (92500).
Références cadastrales : AL, 548, AL, 549.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI BAILLET 11 (SIREN 890483779, SIRET 89048377900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RUEIL-MALMAISON (92500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 77 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 31 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 m² | 108 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 31 m² | 108 m² |
| Total | 77 m² | 108 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 31 m² | 108 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 108 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 77 m² |
| Surface après travaux (totale) | 108 m² |
| Superficie du terrain | 311 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920632100032
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 108 m² et des démolitions de 77 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 311 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rueil-Malmaison (92500)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - cours Ferdinand de Lesseps - transformation avec diminution de surface - 30 743 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - boulevard Richelieu - nouvelle construction - 2 999 m² Habitation
- 2025 - Avenue Paul Doumer - transformation sans extension ni diminution de surface - 547 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - avenue du 18 Juin 1940 - nouvelle construction - 3 060 m² Habitation
- 2025 - avenue de Colmar et 90 a 9 - nouvelle construction - 3 138 m² Habitation
- 2025 - rue des Tartres - extension de surface sans transformation - 191 m² Habitation
- 2025 - avenue de Versailles - nouvelle construction - 458 m² Habitation
- 2025 - Boulevard du General de Ga - extension de surface sans transformation - 353 m² Habitation