Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 7 114 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0920632000054 délivré le 2020/12/28 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 8 684 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV RUEIL HIGH GARDEN, le programme résidentiel autorise la construction de 8 684 m² sur ZAC de l'Arsenal - LOT C3. Déposé en été 2020, autorisé le 28 décembre 2020 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté ZAC de l'Arsenal - LOT C3, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RUEIL HIGH GARDEN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 114 logements sur une parcelle de 2 860 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 8 684 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 7 114 m² d’habitation et 1 570 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 684 m². Le bâti est annoncé avec 9 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC de l'Arsenal - LOT C3, Rueil-Malmaison (92500).
Références cadastrales : AK, 347.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV RUEIL HIGH GARDEN (SIREN 887670115, SIRET 88767011500013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 684 m² · Variation nette totale : 8 684 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 7 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 114 m² | 7 114 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 1 570 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 570 m² | 1 570 m² |
| Total | 0 m² | 8 684 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 684 m² | 8 684 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 114 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 114 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 19 |
| 2 pièces | 28 |
| 3 pièces | 35 |
| 4 pièces | 25 |
| 5 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 114 |
| Surface créée | 8 684 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 8 684 m² |
| Superficie du terrain | 2 860 m² |
| Nombre de niveaux | 9 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 18 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 41 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920632000054
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 8 684 m²; la surface après travaux atteint 8 684 m². Le terrain couvre 2 860 m².
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