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Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 11 036 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0920631800094 délivré le 2018/09/14 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 11 658 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 11 658 m² sur LOT A4 - ZAC DE L'ARSENAL. Déposé en été 2018, autorisé le 14 septembre 2018 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté LOT A4 - ZAC DE L'ARSENAL, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 157 logements sur une parcelle de 4 326 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 11 658 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 11 036 m² d’habitation et 622 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 658 m².

RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT A4 - ZAC DE L'ARSENAL, Rueil-Malmaison (92500).

Références cadastrales : AH, 495, AH, 496.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : PARIS (75003).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 658 m² · Variation nette totale : 11 658 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²11 036 m²0 m²0 m²0 m²11 036 m²11 036 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²622 m²0 m²0 m²0 m²622 m²622 m²
Total0 m²11 658 m²0 m²0 m²0 m²11 658 m²11 658 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés157
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)157
Répartition par taille
1 pièce24
2 pièces38
3 pièces42
4 pièces41
5 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés157
Surface créée11 658 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)11 658 m²
Superficie du terrain4 326 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite11 658 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920631800094
  • Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 11 658 m²; la surface après travaux atteint 11 658 m². Le terrain couvre 4 326 m².

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