Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 14 705 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0920631800080 délivré le 2018/09/14 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 14 705 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV RUEIL ARSENAL BONS RAISINS, le programme résidentiel autorise la construction de 14 705 m² sur Lot R - ZAC de l'Arsenal. Déposé en été 2018, autorisé le 14 septembre 2018 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté Lot R - ZAC de l'Arsenal, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RUEIL ARSENAL BONS RAISINS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 195 logements sur une parcelle de 5 814 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 14 705 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 14 705 m². Le bâti est annoncé avec 9 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot R - ZAC de l'Arsenal, Rueil-Malmaison (92500).
Références cadastrales : AN, 495, AN, 496.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV RUEIL ARSENAL BONS RAISINS (SIREN 840928063, SIRET 84092806300014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75016)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 14 705 m² · Variation nette totale : 14 705 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 14 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 705 m² | 14 705 m² |
| Total | 0 m² | 14 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 705 m² | 14 705 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 195 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 195 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 18 |
| 2 pièces | 43 |
| 3 pièces | 64 |
| 4 pièces | 52 |
| 5 pièces | 17 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 195 |
| Surface créée | 14 705 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 14 705 m² |
| Superficie du terrain | 5 814 m² |
| Nombre de niveaux | 9 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 7 avril 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920631800080
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 14 705 m²; la surface après travaux atteint 14 705 m². Le terrain couvre 5 814 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rueil-Malmaison (92500)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - cours Ferdinand de Lesseps - transformation avec diminution de surface - 30 743 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - boulevard Richelieu - nouvelle construction - 2 999 m² Habitation
- 2025 - Avenue Paul Doumer - transformation sans extension ni diminution de surface - 547 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - avenue du 18 Juin 1940 - nouvelle construction - 3 060 m² Habitation
- 2025 - avenue de Colmar et 90 a 9 - nouvelle construction - 3 138 m² Habitation
- 2025 - rue des Tartres - extension de surface sans transformation - 191 m² Habitation
- 2025 - avenue de Versailles - nouvelle construction - 458 m² Habitation
- 2025 - Boulevard du General de Ga - extension de surface sans transformation - 353 m² Habitation