Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 400 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0920631500104 délivré le 2016/02/04 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 400 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 400 m² sur 23 CHEMIN DES GALLICOURTS. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 4 février 2016 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté 23 CHEMIN DES GALLICOURTS, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 322 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 400 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 400 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 CHEMIN DES GALLICOURTS, Rueil-Malmaison (92500).
Références cadastrales : BS, 252, BS, 165.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NANTERRE (92000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 195 m² · Surface après travaux (totale) : 400 m² · Variation nette totale : 205 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m² | 400 m² | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 205 m² | 400 m² |
| Total | 195 m² | 400 m² | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 205 m² | 400 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 400 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 195 m² |
| Surface après travaux (totale) | 400 m² |
| Superficie du terrain | 2 322 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920631500104
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 400 m² et des démolitions de 195 m²; la surface après travaux atteint 400 m². Le terrain couvre 2 322 m².
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