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Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 220 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0920631500007 délivré le 2015/05/11 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 220 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI RUBEN, le programme résidentiel autorise la construction de 220 m² sur 211 avenue Napoleon Bonaparte. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 mai 2015 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté 211 avenue Napoleon Bonaparte, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RUBEN.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 861 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 220 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 220 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 211 avenue Napoleon Bonaparte, Rueil-Malmaison (92500).

Références cadastrales : BO, 25.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RUBEN (SIREN 431281120, SIRET 43128112000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75010)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 88 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation88 m²220 m²0 m²88 m²0 m²132 m²220 m²
Total88 m²220 m²0 m²88 m²0 m²132 m²220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée220 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée88 m²
Surface après travaux (totale)220 m²
Superficie du terrain861 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite220 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920631500007
  • Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 220 m² et des démolitions de 88 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 861 m².

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