Permis de construire à Rueil Malmaison (92500) - 101 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°09206313C0003 délivré le 2013/01/21 à RUEIL MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 101 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 101 m² sur 15 ALLÉE DES BERGERES. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 janvier 2013 par la commune de RUEIL MALMAISON. Implanté 15 ALLÉE DES BERGERES, à Rueil Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 343 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 101 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 101 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
RUEIL MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 ALLÉE DES BERGERES, Rueil Malmaison (92500).
Références cadastrales : AM, 22.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : RUEIL MALMAISON (92500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 87 m² · Surface après travaux (totale) : 101 m² · Variation nette totale : 14 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 m² | 101 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 14 m² | 101 m² |
| Total | 87 m² | 101 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 14 m² | 101 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 101 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 87 m² |
| Surface après travaux (totale) | 101 m² |
| Superficie du terrain | 343 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09206313C0003
- Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rueil Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 101 m² et des démolitions de 87 m²; la surface après travaux atteint 101 m². Le terrain couvre 343 m².
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