Permis de construire à Rubelles (77950) - 109 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0773941800027 délivré le 2018/10/15 à Rubelles autorise une construction neuve pour un programme de 109 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 109 m² sur Lieu-dit ZAC des 3 Noyers - lot 136. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 15 octobre 2018 par la commune de Rubelles. Implanté Lieu-dit ZAC des 3 Noyers - lot 136, à Rubelles (77950), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de ZAC des 3 Noyers - lot 136.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 344 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 109 m².
Rubelles compte 3 273 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. Le projet se situe dans une ZAC.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC des 3 Noyers - lot 136, Rubelles (77950).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Melun (77000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 109 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
109 m²
0 m²
0 m²
0 m²
109 m²
109 m²
Total
0 m²
109 m²
0 m²
0 m²
0 m²
109 m²
109 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
109 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
109 m²
Superficie du terrain
344 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite109 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/10/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rubelles (77950). Les travaux prévoient la création de 109 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 344 m².
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