Permis de construire à Rubelles (77950) - 1 113 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0773941600011 délivré le 2016/06/03 à Rubelles autorise une construction neuve pour un programme de 1 113 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 113 m² sur Lieu-dit ZAC des Trois Noyers / ilot LC 4. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 juin 2016 par la commune de Rubelles. Implanté Lieu-dit ZAC des Trois Noyers / ilot LC 4, à Rubelles (77950), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de ZAC des Trois Noyers / ilot LC 4.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 88 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 113 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 113 m².
Rubelles compte 3 273 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC des Trois Noyers / ilot LC 4, Rubelles (77950).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : Massy (91300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 113 m² · Variation nette totale : 1 113 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 113 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 113 m²
1 113 m²
Total
0 m²
1 113 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 113 m²
1 113 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rubelles (77950). Les travaux prévoient la création de 1 113 m²; la surface après travaux atteint 1 113 m². Le terrain couvre 0 m².
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